Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente de BabyBoutique
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site BabyBoutique. En passant commande, vous acceptez sans réserve les conditions énoncées ci-dessous.
1. Identification de l’entreprise
• Nom de l’entreprise : BabyBoutique
• Statut juridique : Entreprise individuelle
• Adresse : 45 Lotissement Les Coteaux du Levant, 42800 Genilac, France
• Numéro SIRET : 123 456 789 00010
• E-mail : contact@babyboutique.com
2. Objet
Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre BabyBoutique et le client. Elles précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours de produits commandés sur notre site.
3. Produits
Les produits proposés sont ceux décrits sur le site BabyBoutique. Nous apportons le plus grand soin à la description et aux photographies de nos produits. Toutefois, des variations minimes peuvent exister entre les produits et leur représentation en ligne.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont ajoutés au montant total de la commande lors de la validation. BabyBoutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commande
Pour passer une commande, le client doit :
1. Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.
2. Valider le panier.
3. Fournir les informations de livraison et de facturation.
4. Choisir le mode de paiement.
5. Confirmer la commande.
Une fois la commande validée, le client recevra un e-mail de confirmation. BabyBoutique se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige existant avec le client.
6. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue en ligne par carte bancaire (Visa, MasterCard) ou via PayPal. Les transactions sont sécurisées et cryptées pour garantir la confidentialité des données. La commande sera expédiée uniquement après confirmation du paiement.
7. Livraison
• Zone de livraison : BabyBoutique livre en France métropolitaine et dans certains pays européens.
• Délais de livraison : Les délais de livraison varient généralement entre 3 et 7 jours ouvrés. En cas de retard, un e-mail sera envoyé au client pour l’informer.
• Frais de livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande et de la destination. Ils sont indiqués lors de la validation de la commande.
8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
• Conditions : Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés et avec leurs étiquettes.
• Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge du client.
• Remboursement : Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception des articles retournés.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le service client à contact@babyboutique.com.
9. Retours et échanges
Les retours sont possibles sous certaines conditions. Pour plus de détails, consultez notre Politique de retour et remboursement.
10. Responsabilité
BabyBoutique ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. De plus, BabyBoutique décline toute responsabilité en cas de retard de livraison indépendant de sa volonté (grèves, conditions météorologiques, etc.).
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site BabyBoutique (textes, images, logos) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
12. Données personnelles
Les informations personnelles collectées pour le traitement des commandes sont nécessaires. Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
13. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.